Assemblée du Sceptre d'Edora
Charte de l’assemblée du Sceptre d’Edora
Préambule :
L’Assemblée du Sceptre d’Edora est une organisation démocratique sociale et égalitaire composée par les pays adhérents du Yellow ne faisant aucune distinction entre ethnies, nationalité ou religion. Elle a pour objectif de permettre une collaboration internationale dans le cadre de la mise à jour d’Edora, une installation pérenne sur la planète et un Semi-RP actif
Texte de Lois de l’Assemblée :
Article 1 - Constitution
L'organisation est constituée de trois entité : le Conseil, l'Assemblée et la Présidence
Article 2 - Vote
Chaque pays membre de l'Assemblée possède une voix lors d'un vote réunissant l'Assemblée.
Le mode de vote de l'assemblée suit un scrutin majoritaire et non anonyme
Article 3 - Rejoindre l'Assemblée
Pour rejoindre l'Assemblée, le chef de Pays doit déposer une candidature sur le discord de l'Assemblée : https://nationsglory.fr/linkfilter/https://discord.gg/UEZc2J7FDq
Article 4 - Nommer un Ambassadeur
Chaque chef de pays membre de l'Assemblée doit nommer un Ambassadeur (le chef peut s'auto nommer)
Article 5 - La cohésion
La cohésion des Pays n'est pas obligatoire au sein de l'Assemblée mais fortement encouragée
Article 6 - PvP hors-Assemblée
Chaque membre de l'Assemblée accepte d'éviter la confrontation instantanée envers les pays non-agressifs à l'Assemblée sur Edora
Article 7 - PVP inter-Assemblée
Le PVP est interdit entre les pays membre de l'Assemblée sur Edora
Article 8 - Confidentialité
Les informations communiquées dans l'Assemblée se doivent de rester confidentielles sous peine de sanction
Article 9 - Pays Agressif à l'Assemblée
L'Assemblée a la possibilité à la suite d’un vote d'ajouter ou de retirer un pays à la liste des Pays Agressifs
Article 10 - Quitter l'Assemblée
Pour quitter l'Assemblée, le pays doit suivre la procédure "Procédure de départ"
Article 11 - Force Militaire
Tout emplois de la violence sur Edora doit être coordonnés par l'Assemblée
Article 12 - Trahison
Toute trahison au sein de l'Assemblée est interdite
Article 13 - Embargo
L’Assemblée a la possibilité de mettre en place un Embargo commercial à un pays du serveur. Blocus immédiat et obligatoire de toute forme de commerce avec le pays ciblé
Article 14 - Ambassadeur
Chaque pays membre se doit de nommer un Ambassadeur. Celui-ci représentera la voix de son pays au sein de l’assemblée et sera le seul membre de son pays à pouvoir voter
Une fois nommer, l’Ambassadeur devra demander un grade sur le discord de l’assemblée et être inscrit dans la liste officielle des Ambassadeurs de l’Assemblée
Article 15 - Président
**********************
Article 16 - Justice
Chaque pays membre se doit de respecter l’intégralité des articles de l’Assemblée et du Conseil.
En cas d’entorse, la sanction de base appliquée est un remboursement du méfait et une pénalité de 20.000$ à la banque de l’Assemblée
Le Conseil à la possibilité d’augmenter la sanction en fonction de la gravité des méfaits (le Conseil ne peut pas baisser la pénalité)
Article 17 - Le Village d’Edora
Les membres de l’Assemblée ont l’opportunité de demander une place au sein du Village de l’Assemblée.
Composer des claims des pays membres, le village permet la coopération et la création de zone de farm spécialement sur Edora. Tout vole dans ce village est prohibé et suit l’article 16 pour les pénalités
Article 18 - Pays Agressif
Si un pays non-Membre de l’Assemblée effectue une action agressive (pvp / trahison / arnaque) envers un pays membre de l’Assemblée, l’Assemblée peut alors décider de placer ce pays sur la liste des Pays Agressifs
Le PVP contre un Pays Agressif est autorisé et un Pays Agressif peut être ciblé par de nombreux Embargo
Article 19 - Membres de l’Assemblée
Si un pays rejoint l’Assemblée, chaque membre de ce pays se doit de respecter l’entièreté des articles de l’Assemblée et du Conseil
Les chefs de pays et Ambassadeur se portent responsables des agissements de leur membre en cas de vole et de méfaits
Article 20 - Edora Mars Lune et Terre
Les articles de l’Assemblée sont valables dans toutes les dimensions
Article 21 - Pays de l'Assemblée en Guerre
Si un pays entre en guerre, il perd le temps de sa guerre les accès aux infrastructures de l'Assemblée, de manière à ne pas rendre les autres pays de l'Assemblée : Pays Tampon
Article 22 - Renouvellement du traité de l'ASE
L'ASE doit renouveller son traité tout les 3 mois de manière à éviter une coupure lors du 4ème mois du traité
Article 23 - Contrat Membre de l'Assemblée
Un pays membre de l'Assemblée le resteras tant qu'ils n'ont pas engagé de procédure de départ
Article 24 - Procédure de Départ
Le procédure de départ est la suivante :
- Enlever tous les homes concernant l'ASE
- Récupération de l'investissement du joueur en question (des machines notamment)
- Supprimer les rôles discord (libre au joueur de rester ou non sur le discord)
- Reset de la description du joueur (Enlever "Membre de l'ASE" de la desc pays
- Ping dans un channel pour prévenir les autres membres
- Attendre une période de 2 jours avant de partir
Article 25 - Projet de Lois
Chaque membre de l'Assemblée peut emmettre un projet de lois (en suivant le schéma indiquer sur Discord)
Le projet de Lois sera ensuite voté par l'Assemblée lors d'une réunion (en suivant les règles décrites dans l'article 2)
le Conseil vérifiera ensuite que la loi en question n'est pas anti-constitutionelle et la rajoutera à la constitution
Cette Loi entrera en rigueur directement dans le traité signé par les OPs du serveur et devra alors être respecté sous peine de sanction (article 16)
Article 26 - Altar et WorldBoss sur Edora
Tout pays membre de l'Assemblée qui souhaite tué le WorldBoss de Edora se doit au préalable de demander sur Discord si d'autre Pays Membre de l'Assemblée sont aussi intéressé avant de le commencé (sur Discord à l'aide d'un Ping @WorldBoss).
Texte de Lois du Conseil :
Article 1 – Pays Membres
Les pays membre du conseil de l’assemblée du sceptre d’Edora sont l’Afghanistan, l’IleBouvet, la France, le Népal, le Paraguay, l'Ile de SainteHelena et la Suède
Article 2 - Droit
Le pouvoir accordé à chaque membre du conseil est inviolable et suit le membre fondateur et non son pays
Article 3 – Membres Fondateurs
Les membres Fondateurs sont :
Black_Scorpion, ewenos60, Nils_aus_F, samito06, Strikes424, Sv4ro6, azur14
Article 4 - Intégration
L'intégration ou le départ d'un membre du Conseil, se décide à l'unanimité et avec un préavis d'une semaine
Article 5 – Conseil / Assemblée
Les membres du Conseil siègent comme membre classiquee au sein de l'Assemblée et donc sont soumis au même texte de loi de l'Assemblée
Article 6 – Conseil Constitutionnel
Le conseil Edorien fait office de conseil constitutionnel, de fait, il doit veiller à ce que les lois et règlements proposés par l'Assemblée soient en accord avec les différents textes de loi.
Article 7 – Autorité au sein de l’Assemblée
En cas d'impasse au sein de l'Assemblée, le Conseil dispose d’une autorité supérieure
Article 8 – Investissement du Président
Le Conseil investit le Président lors de son élection par l'Assemblée
Article 9 – Destitution du Président
Le Conseil peut destituer le Président en fonction lors d'un vote majoritaire de l'Assemblée
Article 10 – Mode de vote au Conseil
Le conseil n'a pas l'obligation d'être au complet (7) pour tenir une réunion mais leur décision doit être votée à l'unanimité
Article 11 - Décisions
Chaque pays membre du Conseil possède 1 vote lors de la prise d'une décision qui requiert le Conseil
Pour candidater dans l'alliance -> https://nationsglory.fr/linkfilter/https://discord.gg/UEZc2J7FDq
*Ce Texte de loi sera ratifié par un avocat une semaine avant le début de la mise à jour, chaque signature sera alors protégée par les Ops
**L’article sur le Président sera mis à jour avant la ratification de l’avocat
***Il manque des articles qui seront rajoutés avant la ratification par l'avocat
****Mise à jour Samedi 09 mars 2024
Moi, Sv4ro6 Leader de l'Empire Afghan et Doyen de l'ASE signe le traité !
En tant que Doyen de l'Assemblée du Sceptre d'Edora et dirigeant de l'Ile Bouvet, je ratifie ce traité.
Ce message de skylineg69 a été supprimé par le 01 janvier 1970 à 01:00 et il n'est plus visible.
ewenos60
Inscrit depuis le :
24 septembre 2017
Messages postés : 634
Moi, ewenos60, Officier du Népal et Ambassadeur Népalais de l'ASE, signe le traité !
Nils_aus_F
Inscrit depuis le :
28 mars 2020
Messages postés : 51
Moi, Nils_aus_F, leader du Paraguay et Doyen de l'ASE, signe et ratifié ce traité d'alliance.
"l'αmσur n'єst qu'un plαísír, l'hσnnєur єst un dєvσír."
₦łⱠ₴_₳Ʉ₴_₣
~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~- Lieutenant вιу ???????? ???????? ~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-~-
Ce message de Nils_aus_F a été supprimé par le 01 janvier 1970 à 01:00 et il n'est plus visible.
samito06
Inscrit depuis le :
24 octobre 2017
Messages postés : 132
Moi, samito06, signe et ratifie ce traité en qualité d'empereur français et de doyen de l'Assemblée du Sceptre d'Edora.
magma
Inscrit depuis le :
24 mai 2020
Messages postés : 627
Moi, magma signe le traité
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