Société des Nations [SdN] - Traité de Paris

STRUCTURE DE L'ALLIANCE

Le Conseil de la SdN : Regroupe les représentants de chaque état membre. Il prend les décisions concernant l'alliance. 

Le Secrétariat général : Composé du secrétaire général et de deux secrétaires généraux adjoints. Les postes sont actuellements occupés jusqu'au 14 Mars 2024 par :

• Secrétaire général : @simswars
• Secrétaires généraux adjoints : @WarxGaming et @bartex269

L'Etat major : L'état major est dirigé par le général de l'alliance et est composé de l'ensemble des colonels. Il est chargé d'établir la stratégie et de la proposer au Conseil. Les Lieutenant sont chargés d'organiser les entrainements.

• Général : @TMK
• Colonels : @Smocoquie ; @The_Gamer999
• Lieutenants : 

LISTE DES ETATS MEMBRES

France
Guyana
Irlande
Cambodge
Espagne
Roumanie
Autriche
Zambie
Birmanie

TRAITÉ DE PARIS

Les Etats parties au présent Traité, réaffirmant leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements. Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit. Soucieux de favoriser dans le monde le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité de Paris :

ARTICLE 1

Les parties s'engagent, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force sauf en cas de légitime défense a une agression ou menace d'agression.

ARTICLE 2

Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes.

ARTICLE 3

Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, chaque partie doit, maintenir et accroître ses capacité individuelle de résistance à une attaque armée.

ARTICLE 4

Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.

ARTICLE 5

Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective, assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité.

ARTICLE 6

Pour l'application de l'article 5, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :

- contre le territoire de l'une d'elles

- contre l'une de ses colonies ou territoire d'outre-mer.

ARTICLE 7

Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité.

ARTICLE 8

Les parties établissent par la présente disposition un Conseil, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. Le Conseil sera organisé de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires; en particulier, il établira immédiatement un état major qui recommandera les mesures à prendre pour l'application des articles 3 et 5.

ARTICLE 9

Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité. Tout Etat ainsi invité peut devenir partie au Traité en déposant son instrument d'accession auprès du gouvernement de l'Empire français.

Celui-ci informera chacune des parties du dépôt de chaque instrument d'accession.

ARTICLE 10

Après que le Traité aura été en vigueur pendant un ans ou à toute date ultérieure, les parties se consulteront à la demande de l'une d'elles, en vue de réviser le Traité, en prenant en considération les facteurs affectant à ce moment la paix et la sécurité, y compris le développement des arrangements tant universels que régionaux conclus pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales.